Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SAP
Numéro de dépôt :
969944
Date de dépôt :
06/10/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SAP
Déposée le 6 octobre 1976 par S.A.P.) Spécialités Alimentaires Préparées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969944.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SAP est expirée depuis le 6 octobre 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-539