LES MAISONS CLAIRVAL
Présentation de la marque LES MAISONS CLAIRVAL
Déposée le 17 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) S.A.P.O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « LES MAISONS CLAIRVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES MAISONS CLAIRVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674652.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MAISONS CLAIRVAL est expirée depuis le 17 mai 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51