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Marques déposées par S.A.P.H.O. SYNDICAT POUR L'AMELIORATION DES PLANTES HORTICOLES ORNEMENTALES (Syndicat agricole professionnel régi par le titre I du livre IV du Code du travail
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S.A.P.H.O. SYNDICAT POUR L'AMELIORATION DES PLANTES HORTICOLES ORNEMENTALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.A.P.H.O. SYNDICAT POUR L'AMELIORATION DES PLANTES HORTICOLES ORNEMENTALES
S.A.P.H.O. SYNDICAT POUR L'AMELIORATION DES PLANTES HORTICOLES ORNEMENTALES (Syndicat agricole professionnel régi par le titre I du livre IV du Code du travail)

Numéro de dépôt :
1295275
Date de dépôt :
04/01/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/01/1995
S.A.P.H.O. SYNDICAT POUR L\'AMELIORATION DES PLANTES HORTICOLES ORNEMENTALES de S.A.P.H.O. SYNDICAT POUR L\'AMELIORATION DES PLANTES HORTICOLES ORNEMENTALES (Syndicat agricole professionnel régi par le titre I du livre IV du Code du travail

Présentation de la marque S.A.P.H.O. SYNDICAT POUR L'AMELIORATION DES PLANTES HORTICOLES ORNEMENTALES

Déposée le 4 janvier 1985 par S.A.P.H.O. SYNDICAT POUR L'AMELIORATION DES PLANTES HORTICOLES ORNEMENTALES (Syndicat agricole professionnel régi par le titre I du livre IV du Code du travail auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S.A.P.H.O. SYNDICAT POUR L'AMELIORATION DES PLANTES HORTICOLES ORNEMENTALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.A.P.H.O. SYNDICAT POUR L'AMELIORATION DES PLANTES HORTICOLES ORNEMENTALES (Syndicat agricole professionnel régi par le titre I du livre IV du Code du travail) domicilié(e) 19, boulevard de Magenta, 75010 PARIS. - France.

La marque S.A.P.H.O. SYNDICAT POUR L'AMELIORATION DES PLANTES HORTICOLES ORNEMENTALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.A.P.H.O. SYNDICAT POUR L'AMELIORATION DES PLANTES HORTICOLES ORNEMENTALES est expirée depuis le 4 janvier 1995.


S.A.P.H.O. SYNDICAT POUR L'AMELIORATION DES PLANTES HORTICOLES ORNEMENTALES (Syndicat agricole professionnel régi par le titre I du livre IV du Code du travail) - 19, boulevard de Magenta, 75010 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.