Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Alsa RHUM
S.A.O.I.
Monsieur LASTOUILLAT Frédéric

Numéro de dépôt :
4595722
Date de dépôt :
02/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Alsa RHUM de S.A.O.I

Présentation de la marque Alsa RHUM

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2019 par S.A.O.I et monsieur LASTOUILLAT Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Alsa RHUM »

Les déposants sont S.A.O.I. domicilié(e) 26 rue victor schoelcher - 68200 - Mulhouse - France et monsieur LASTOUILLAT Frédéric domicilié(e) 29B rue de la terre noire - 68350 - brunstatt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.O.I., Monsieur LASTOUILLAT Frédéric domicilié(e) 29B rue de la terre noire - 68350 - brunstatt - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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S.A.O.I a également déposé les autres marques suivantes : KR Kréol RHUM


S.A.O.I. - 26 rue victor schoelcher - 68200 - Mulhouse - France

Monsieur LASTOUILLAT Frédéric - 29B rue de la terre noire - 68350 - brunstatt - France


S.A.O.I., Monsieur LASTOUILLAT Frédéric - 29B rue de la terre noire - 68350 - brunstatt - France


Publication - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Inscription le 12 novembre 2020 - Rejet total n°800883 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-11-12

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).