LA SARTHE "LES VALEURS DE L'OUEST AUX PORTES DE PARIS"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA SARTHE "LES VALEURS DE L'OUEST AUX PORTES DE PARIS"
S.A NOUVELLE VAGUE
Numéro de dépôt :
92432329
Date de dépôt :
28/08/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/08/2002
Présentation de la marque LA SARTHE "LES VALEURS DE L'OUEST AUX PORTES DE PARIS"
Déposée le 28 août 1992 par S.A NOUVELLE VAGUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA SARTHE "LES VALEURS DE L'OUEST AUX PORTES DE PARIS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-36 du 16 octobre 1992.
Le déposant est S.A NOUVELLE VAGUE domicilié(e) 15 rue Lamoricière, 44100 NANTES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A NOUVELLE VAGUE - France.
La marque LA SARTHE "LES VALEURS DE L'OUEST AUX PORTES DE PARIS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432329.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SARTHE "LES VALEURS DE L'OUEST AUX PORTES DE PARIS" est expirée depuis le 28 août 2002.
S.A NOUVELLE VAGUE - 15 rue Lamoricière, 44100 NANTES - France
S.A NOUVELLE VAGUE - France
Inscription le 25 février 1994 - Transmission de propriété n°169820 - Publication au BOPI 1994-02-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-14
Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36
Papier carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; Produits de l'imprimerie, Papeterie.Publicité, distribution de prospectus et d'échantillons; Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires: Education et divertissement: Edition de livres, revues
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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