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Marques déposées par la société S.A Nicolas FEUILLATTE
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HUBERT DE CLAMINGER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HUBERT DE CLAMINGER
S.A Nicolas FEUILLATTE

Numéro de dépôt :
95592021
Date de dépôt :
14/09/1995
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
14/09/2005

Présentation de la marque HUBERT DE CLAMINGER

Déposée le 14 septembre 1995 par la société S.A Nicolas FEUILLATTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « HUBERT DE CLAMINGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Le déposant est la société S.A Nicolas FEUILLATTE domicilié(e) CD 40 . A B.P. 210, 51206 EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 414 297 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Champagne Nicolas Feuillatte - France.

La marque HUBERT DE CLAMINGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUBERT DE CLAMINGER est expirée depuis le 14 septembre 2005.

S.A Nicolas FEUILLATTE a également déposé les autres marques suivantes : VEUVE TURPIN , VEUVE LOURMEL , PAUL GODAY


S.A Nicolas FEUILLATTE - CD 40 . A B.P. 210, 51206 EPERNAY - France - SIREN 351414297


Champagne Nicolas Feuillatte - France


Inscription le 24 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244762 - Publication au BOPI 1997-10-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Vins de provenance française VINS DE CHAMPAGNE