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Marques déposées par S.A NANTES NORD DIST
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LES CARNETS DU CONSOMMATEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CARNETS DU CONSOMMATEUR
S.A NANTES NORD DIST

Numéro de dépôt :
1726641
Date de dépôt :
22/11/1990
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
22/11/2000
LES CARNETS DU CONSOMMATEUR de S.A NANTES NORD DIST

Présentation de la marque LES CARNETS DU CONSOMMATEUR

Déposée le 22 novembre 1990 par S.A NANTES NORD DIST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LES CARNETS DU CONSOMMATEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.A NANTES NORD DIST, domicilié(e) Route de Rennes, 44700 ORVAULTS.A SODIRETZ ,Route de Pornic ATOUT SUD, 44400 REZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOR ACTION S.A - France.

La marque LES CARNETS DU CONSOMMATEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CARNETS DU CONSOMMATEUR est expirée depuis le 22 novembre 2000.


S.A NANTES NORD DIST - Route de Rennes, 44700 ORVAULTS.A SODIRETZ ,Route de Pornic ATOUT SUD, 44400 REZE - France


FOR ACTION S.A - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35

Produit de l'imprimerie, et édition journaux de la grande distribution, gratuits déstinés aux consommateurs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.