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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.A.N
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JEAN'PAUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN'PAUL
SARL S.A.N.

Numéro de dépôt :
93496517
Date de dépôt :
14/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2003

Présentation de la marque JEAN'PAUL

Déposée le 14 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.A.N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEAN'PAUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.A.N domicilié(e) 35 rue de Clignancourt, 75018 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 000 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUENIN Pierre - France.

La marque JEAN'PAUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN'PAUL est expirée depuis le 14 décembre 2003.

S.A.N a également déposé les autres marques suivantes : IN , HOMMES


SARL S.A.N. - 35 rue de Clignancourt, 75018 PARIS - France - SIREN 702000688


GUENIN Pierre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Editions de REVUES Journaux, revues Papier, carton et produits en ces matières, produits de l'imprimerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.