Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIC !
S.A.N. (Syndicat d'Agglomération Nouvelle)

Numéro de dépôt :
99783382
Date de dépôt :
22/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2009

Présentation de la marque SIC !

Déposée le 22 mars 1999 par S.A.N. (Syndicat d'Agglomération Nouvelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIC ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est S.A.N. (Syndicat d'Agglomération Nouvelle), domicilié(e) 2, avenue des 4 Pavés du Roy, LE Village, Montigny le Bretonneux, 78185 SAINT QUENTIN EN YVELINES Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD - France.

La marque SIC ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIC ! est expirée depuis le 22 mars 2009.

S.A.N. (Syndicat d'Agglomération Nouvelle a également déposé les autres marques suivantes : ENSEMBLE A SAINT QUENTIN EN YVELINES , ST-QUENTIN-EN-YVELINES COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION , NEURONE INTELLIGENT SUR TOUTE LA LIGNE , SAINT QUENTIN-EN-YVELINES SAN SYNDICAT D'AGGLOMERATION NOUVELLE , SAINT QUENTIN EN YVELINES SQY ENTREPRISES , ENSEMBLE A SAINT QUENTIN-EN-YVELINES , St-Quentin, c'est ma nature , musée de la ville St Quentin en Yvelines , SAINT QUENTIN EN YVELINES SAN LE PRISME , St-Quentin, c'est notre nature


S.A.N. (Syndicat d'Agglomération Nouvelle) - 2, avenue des 4 Pavés du Roy, LE Village, Montigny le Bretonneux, 78185 SAINT QUENTIN EN YVELINES Cedex - France


CABINET MOUTARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37

Inscription le 23 juin 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°395184 - Publication au BOPI 2004-06-23

Inscription le 29 juillet 1999 - Retrait partiel n°282259 - Publication au BOPI 1999-07-29

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire ; articles de bureau à savoir crayons et stylos à usage promotionnel Chemises pour documents ; journaux, bandes dessinées, magazines ; lithographies ; papier à lettres ; livres ; autocollants (articles de papeterie) ; décalcomanies ; matières plastiques pour l'emballage à savoir papier d'emballage, sacs et sachets d'emballage ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; prospectus ; tampons encreurs ; sous-mains ; calendriers ; brochures. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux ; conseils en organisation et direction des affaires ; location d'espaces publicitaires ; gestion de fichiers informatiques ; expositions (organisation d') à buts commerciaux ou de publicité ; recueil et systématisation de données dans un fichier central. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Location et montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; services de prêts de livres ; location de films cinématographiques ; organisation de compétition sportives ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférence, congrès, colloques, séminaires ; exploitation d'installations sportives ; exploitation de parcours de golf, de salles de cinéma, de salles de jeux ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; location d'enregistrements sonores ; location de stades ; publication de livres ; représentations théâtrales ; organisation et production de spectacles ; services de camps de vacances (divertissement) ou de perfectionnement sportif ; service de musée (présentation, expositions). Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; gestion de lieux d'exposition ; orientation professionnelle ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; reportages photographiques ; services de reporters.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.