Présentation de la marque Saint-Quentin-en-Yvelines médiathèque
Déposée le 2 décembre 2002 par S.A.N. (Syndicat d'Agglomération Nouvelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Saint-Quentin-en-Yvelines médiathèque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-02 du 10 janvier 2003.
Le déposant est S.A.N. (Syndicat d'Agglomération Nouvelle) domicilié(e) 2, avenue des 4 Pavés du Roy, Le Village, Montigny le Bretonneux, 78185 SAINT QUENTIN EN YVELINES Cedex. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35, rue de la Paroisse B.P.513 - P.O. BOX 513,78005 VERSAILLES Cedex - 78005 - France.
La marque Saint-Quentin-en-Yvelines médiathèque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197965.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A.N. (Syndicat d'Agglomération Nouvelle) - 2, avenue des 4 Pavés du Roy, Le Village, Montigny le Bretonneux, 78185 SAINT QUENTIN EN YVELINES Cedex. - France
CABINET MOUTARD - 35, rue de la Paroisse B.P.513 - P.O. BOX 513,78005 VERSAILLES Cedex - 78005 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-28
Inscription le 23 juin 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°395184 - Publication au BOPI 2004-06-23
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2003-37
Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils d'enseignement audiovisuels ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; bandes vidéo ; cassettes vidéo ; cassettes audio ; disques compacts ; disques compacts audiovidéo ; cédéroms, DVD roms, dessins animés ; casques à écouteurs ; écrans de projection ; écrans vidéo ; lecteurs (informatique) ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de jeux. Produits de l'imprimerie ; reliures ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (articles de papeterie), décalcomanies, matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire (électriques ou non électriques) ; caractères d'imprimerie ; clichés d'imprimerie, articles de bureau à savoir crayons, stylos, chemises pour documents, tampons encreurs, sous mains, papier à lettres, papier d'emballage, affiches, atlas, journaux, albums, journaux de bandes dessinées, contes pour enfants, magazines, brochures, revues, prospectus, lithographies, livres, livrets, manuels, calendriers ; partitions de musique ; matériel d'instruction (à l'exception des appareils) ; livres de méthode de langues. Consultation d'Internet sur place à savoir mise à disposition (fourniture) d'accès par Internet à buts-culturels ou éducatifs. Education ; formation ; divertissement ; services de loisirs ; activités sportives et culturelles. Location et montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; enregistrement (filmage sur bandes vidéo) ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrement sonores ; services de reporteurs ; reportages photographiques ; publication de livres ; services de prêt de livres ; organisation et conduite de conférences, congrès, colloques, séminaires ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de musées (présentations, expositions) ; organisation d'animations en matière de divertissements, organisation d'ateliers de lecture de contes pour enfants ; organisation et production de spectacles ; représentations théâtrales, services d'imagerie numérique ; consultaion de cédéroms sur place à savoir mise à disposition de cédéroms à buts culturels ou éducatifs, visionnage de films sur place à savoir mise à disposition de films en matière de divertissement et d'éducation.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Saint-Quentin-en-Yvelines médiathèque"