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Marques déposées par S.A.N. (Syndicat d'Agglomération Nouvelle
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POLAR DANS LA VILLE FESTIVAL DU POLAR DE SAINT-QUENTIN EN-YVELINES SAN LE PRISME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLAR DANS LA VILLE FESTIVAL DU POLAR DE SAINT-QUENTIN EN-YVELINES SAN LE PRISME
S.A.N. (Syndicat d'Agglomération Nouvelle)

Numéro de dépôt :
98744212
Date de dépôt :
29/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2008

Présentation de la marque POLAR DANS LA VILLE FESTIVAL DU POLAR DE SAINT-QUENTIN EN-YVELINES SAN LE PRISME

Déposée le 29 juillet 1998 par S.A.N. (Syndicat d'Agglomération Nouvelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POLAR DANS LA VILLE FESTIVAL DU POLAR DE SAINT-QUENTIN EN-YVELINES SAN LE PRISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.

Le déposant est S.A.N. (Syndicat d'Agglomération Nouvelle), domicilié(e) 2, Avenue des 4 Pavés du Roy, Le Village-Montigny le Bretonneux, 78185 SAINT QUENTIN EN YVELINES Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD - France.

La marque POLAR DANS LA VILLE FESTIVAL DU POLAR DE SAINT-QUENTIN EN-YVELINES SAN LE PRISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLAR DANS LA VILLE FESTIVAL DU POLAR DE SAINT-QUENTIN EN-YVELINES SAN LE PRISME est expirée depuis le 29 juillet 2008.

S.A.N. (Syndicat d'Agglomération Nouvelle a également déposé les autres marques suivantes : ENSEMBLE A SAINT QUENTIN EN YVELINES , ST-QUENTIN-EN-YVELINES COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION , NEURONE INTELLIGENT SUR TOUTE LA LIGNE , SAINT QUENTIN-EN-YVELINES SAN SYNDICAT D'AGGLOMERATION NOUVELLE , SAINT QUENTIN EN YVELINES SQY ENTREPRISES , ENSEMBLE A SAINT QUENTIN-EN-YVELINES , SIC ! , St-Quentin, c'est ma nature , musée de la ville St Quentin en Yvelines , SAINT QUENTIN EN YVELINES SAN LE PRISME


S.A.N. (Syndicat d'Agglomération Nouvelle) - 2, Avenue des 4 Pavés du Roy, Le Village-Montigny le Bretonneux, 78185 SAINT QUENTIN EN YVELINES Cedex - France


CABINET MOUTARD - France


Inscription le 23 juin 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°395184 - Publication au BOPI 2004-06-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Produits de l'imprimerie à savoir affiches, autocollants, journaux, catalogues, imprimés, livres, photographies, prospectus, publications, revues. Education ; formation ; divertissements, activités sportives et culturelles. Location, montage et production de films sur bande vidéo, exploitation de salles de cinéma. Location d'appareils et accessoires cinématographiques. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, concours, spectacles. Expositions à but culturel ou éducatif.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.