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Marques déposées par la société S.A.N.E.B. Société d'Etudes et de Promotions
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DARCEY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DARCEY
S.A.N.E.B. Société d'Etudes et de Promotions

Numéro de dépôt :
947243
Date de dépôt :
30/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DARCEY

Déposée le 30 janvier 1976 par la société S.A.N.E.B. Société d'Etudes et de Promotions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DARCEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société S.A.N.E.B. Société d'Etudes et de Promotions domicilié(e) (soc. an.), 22, rue Dupont-des-Loges, Metz. - France.

La marque DARCEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 947243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DARCEY est expirée depuis le 30 janvier 1986.


S.A.N.E.B. Société d'Etudes et de Promotions - (soc. an.), 22, rue Dupont-des-Loges, Metz. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-502

Inscription - Changement d'adresse n°27060 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse, Changement de nature juridique n°13204 - Publication au BOPI

Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes;vêtements y compris bottes, souliers, pantoufles;bonneterie;confection.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.