Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.A.N.E.A.P
/
Puget Sélection Spéciale
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Puget Sélection Spéciale
S.A.N.E.A.P. Société anonyme

Numéro de dépôt :
98765444
Date de dépôt :
21/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/12/2008

Présentation de la marque Puget Sélection Spéciale

Déposée le 21 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) S.A.N.E.A.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Puget Sélection Spéciale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-05 du 29 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.N.E.A.P domicilié(e) 25, 2ème avenue, Zone Industrielle, 13127 VITROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Département Juridique-Concurrence - France.

La marque Puget Sélection Spéciale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Puget Sélection Spéciale est expirée depuis le 21 décembre 2008.

S.A.N.E.A.P a également déposé les autres marques suivantes : PERVENCHE , J.B. MURATORIO & FILS , ALESA , LA FLEUR D'OLIVIER , FLEUR D'AROMATES , FLEUR DE RAISIN , PUGET , LA MORA , PLANOIX , SOBEAL


S.A.N.E.A.P. Société anonyme - 25, 2ème avenue, Zone Industrielle, 13127 VITROLLES - France


Mary Helen Vorillon Département Juridique-Concurrence - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41

Inscription le 1 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272880 - Publication au BOPI 1999-02-01

Inscription le 11 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°418052 - Publication au BOPI 2005-04-11

Inscription le 3 août 2004 - Changement de dénomination n°396725 - Publication au BOPI 2004-08-03

Inscription le 3 août 2004 - Changement de dénomination n°396726 - Publication au BOPI 2004-08-03

Inscription le 11 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°418051 - Publication au BOPI 2005-04-11

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

Huile d'olive.