Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAUREL & DUNAN
S.A.N.E.A.P. société anonyme

Numéro de dépôt :
1314368
Date de dépôt :
27/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2005
MAUREL & DUNAN de S.A.N.E.A.P

Présentation de la marque MAUREL & DUNAN

Déposée le 27 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) S.A.N.E.A.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAUREL & DUNAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.N.E.A.P domicilié(e) 25, 2ème avenue, Zone Industrielle, 13127 VITROLLES (dossier no 2050858) - France.

La marque MAUREL & DUNAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAUREL & DUNAN est expirée depuis le 27 juin 2005.

S.A.N.E.A.P a également déposé les autres marques suivantes : PERVENCHE , J.B. MURATORIO & FILS , ALESA , LA FLEUR D'OLIVIER , FLEUR D'AROMATES , FLEUR DE RAISIN , PUGET , LA MORA , PLANOIX , SOBEAL


S.A.N.E.A.P. société anonyme - 25, 2ème avenue, Zone Industrielle, 13127 VITROLLES (dossier no 2050858) - France


Renouvellement sans limitation le 23 juin 1995 n°2050858 - Publication au BOPI 1995-06-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48

Inscription le 1 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272880 - Publication au BOPI 1999-02-01

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles d'olive, sauces à salade; conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.