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Marques déposées par S.A.N.E.A.P
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LA MORA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA MORA
S.A.N.E.A.P.

Numéro de dépôt :
1199462
Date de dépôt :
25/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/2002

Présentation de la marque LA MORA

Déposée le 25 mars 1982 par S.A.N.E.A.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MORA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.A.N.E.A.P., domicilié(e) 25, 2ème avenue, Zone Industrielle, 13127 VITROLLES (dossier no 2003212) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Service des Marques domicilié(e) (dossier no 2003212) - France.

La marque LA MORA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA MORA est expirée depuis le 25 mars 2002.

S.A.N.E.A.P a également déposé les autres marques suivantes : PERVENCHE , J.B. MURATORIO & FILS , ALESA , LA FLEUR D'OLIVIER , FLEUR D'AROMATES , FLEUR DE RAISIN , PUGET , PLANOIX , SOBEAL , OLIVEYMAR


S.A.N.E.A.P. - 25, 2ème avenue, Zone Industrielle, 13127 VITROLLES (dossier no 2003212) - France


Mary Helen Vorillon Service des Marques - (dossier no 2003212) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-33

Renouvellement sans limitation le 25 mars 1992 n°2003212 - Publication au BOPI 1992-03-25

Inscription le 1 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272880 - Publication au BOPI 1999-02-01

Inscription le 2 mars 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°155664 - Publication au BOPI 1993-03-02

Inscription le 15 juillet 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°65041 - Publication au BOPI 1992-07-15

Inscription le 24 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67911 - Publication au BOPI 1992-09-24

Inscription le 16 août 1991 - Transmission de propriété n°55521 - Publication au BOPI 1991-08-16

Huiles alimentaires.