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Marques déposées par S.A.N.E.A.P
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HUILE D'OLIVE PUGET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HUILE D'OLIVE PUGET
S.A.N.E.A.P.

Numéro de dépôt :
92405923
Date de dépôt :
17/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2002

Présentation de la marque HUILE D'OLIVE PUGET

Déposée le 17 février 1992 par S.A.N.E.A.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HUILE D'OLIVE PUGET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est S.A.N.E.A.P., domicilié(e) 25, 2ème avenue, Zone Industrielle, 13127 Vittolles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Service des Marques - France.

La marque HUILE D'OLIVE PUGET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405923.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUILE D'OLIVE PUGET est expirée depuis le 17 février 2002.

S.A.N.E.A.P a également déposé les autres marques suivantes : PERVENCHE , J.B. MURATORIO & FILS , ALESA , LA FLEUR D'OLIVIER , FLEUR D'AROMATES , FLEUR DE RAISIN , PUGET , LA MORA , PLANOIX , SOBEAL


S.A.N.E.A.P. - 25, 2ème avenue, Zone Industrielle, 13127 Vittolles - France


Mary Helen Vorillon Service des Marques - France


Inscription le 1 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272880 - Publication au BOPI 1999-02-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Huile d'olive