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Marques déposées par S.A.N.E.A.P
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FLEUR DE RAISIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FLEUR DE RAISIN
S.A.N.E.A.P.

Numéro de dépôt :
1303663
Date de dépôt :
26/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2005

Présentation de la marque FLEUR DE RAISIN

Déposée le 26 mars 1985 par S.A.N.E.A.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLEUR DE RAISIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.A.N.E.A.P., domicilié(e) 25, 2ème avenue, Zone Industrielle, 13127 VITROLLES (dossier no 2043421) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Service des Marques domicilié(e) (dossier no 2043421) - France.

La marque FLEUR DE RAISIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLEUR DE RAISIN est expirée depuis le 26 mars 2005.

S.A.N.E.A.P a également déposé les autres marques suivantes : PERVENCHE , J.B. MURATORIO & FILS , ALESA , LA FLEUR D'OLIVIER , FLEUR D'AROMATES , PUGET , LA MORA , PLANOIX , SOBEAL , OLIVEYMAR


S.A.N.E.A.P. - 25, 2ème avenue, Zone Industrielle, 13127 VITROLLES (dossier no 2043421) - France


Mary Helen Vorillon Service des Marques - (dossier no 2043421) - France


Renouvellement sans limitation le 27 janvier 1995 n°2043421 - Publication au BOPI 1995-01-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35

Inscription le 1 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272880 - Publication au BOPI 1999-02-01

Inscription le 4 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58106 - Publication au BOPI 1991-12-04

Huile comestible.