Accueil marques.expert
/
Marques déposées par S.A.N.E.A.P
/
FLEUR DE NOYER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FLEUR DE NOYER
S.A.N.E.A.P.

Numéro de dépôt :
1345654
Date de dépôt :
07/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2006

Présentation de la marque FLEUR DE NOYER

Déposée le 7 mars 1986 par S.A.N.E.A.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLEUR DE NOYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.A.N.E.A.P., domicilié(e) 25, 2eme Avenue-Zone Industrielle, 13127 VITROLLES (dossier no 2064853) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Service des Marques domicilié(e) (dossier no 2064853) - France.

La marque FLEUR DE NOYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLEUR DE NOYER est expirée depuis le 7 mars 2006.

S.A.N.E.A.P a également déposé les autres marques suivantes : PERVENCHE , J.B. MURATORIO & FILS , ALESA , LA FLEUR D'OLIVIER , FLEUR D'AROMATES , FLEUR DE RAISIN , PUGET , LA MORA , PLANOIX , SOBEAL


S.A.N.E.A.P. - 25, 2eme Avenue-Zone Industrielle, 13127 VITROLLES (dossier no 2064853) - France


Mary Helen Vorillon Service des Marques - (dossier no 2064853) - France


Renouvellement sans limitation le 6 mars 1996 n°2064853 - Publication au BOPI 1996-03-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33

Inscription le 1 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272880 - Publication au BOPI 1999-02-01

Inscription le 4 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58106 - Publication au BOPI 1991-12-04

Huiles comestibles.