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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.A.N.E.A.P
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FLEUR D'AROMATES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FLEUR D'AROMATES
S.A.N.E.A.P. société anonyme

Numéro de dépôt :
1329690
Date de dépôt :
05/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/2005

Présentation de la marque FLEUR D'AROMATES

Déposée le 5 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) S.A.N.E.A.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLEUR D'AROMATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.N.E.A.P domicilié(e) 25, 2ème avenue, Zone Industrielle, 13127 VITROLLES (dossier no 2054862) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Service des Marques domicilié(e) (dossier no 2054862) - France.

La marque FLEUR D'AROMATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLEUR D'AROMATES est expirée depuis le 5 novembre 2005.

S.A.N.E.A.P a également déposé les autres marques suivantes : PERVENCHE , J.B. MURATORIO & FILS , ALESA , LA FLEUR D'OLIVIER , FLEUR DE RAISIN , PUGET , LA MORA , PLANOIX , SOBEAL , OLIVEYMAR


S.A.N.E.A.P. société anonyme - 25, 2ème avenue, Zone Industrielle, 13127 VITROLLES (dossier no 2054862) - France


Mary Helen Vorillon Service des Marques - (dossier no 2054862) - France


Renouvellement sans limitation le 18 septembre 1995 n°2054862 - Publication au BOPI 1995-09-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16

Inscription le 1 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272880 - Publication au BOPI 1999-02-01

Inscription le 4 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58106 - Publication au BOPI 1991-12-04

Huiles comestibles.