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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.A.N.E.A.P
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CASTEL DES OLIVIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASTEL DES OLIVIERS
S.A.N.E.A.P. Société anonyme

Numéro de dépôt :
95577417
Date de dépôt :
23/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2005

Présentation de la marque CASTEL DES OLIVIERS

Déposée le 23 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) S.A.N.E.A.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASTEL DES OLIVIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.N.E.A.P domicilié(e) 25, 2ème Avenue, Zone Industrielle, 13127 VITROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Services des Marques - France.

La marque CASTEL DES OLIVIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577417.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASTEL DES OLIVIERS est expirée depuis le 23 juin 2005.

S.A.N.E.A.P a également déposé les autres marques suivantes : PERVENCHE , J.B. MURATORIO & FILS , ALESA , LA FLEUR D'OLIVIER , FLEUR D'AROMATES , FLEUR DE RAISIN , PUGET , LA MORA , PLANOIX , SOBEAL


S.A.N.E.A.P. Société anonyme - 25, 2ème Avenue, Zone Industrielle, 13127 VITROLLES - France


Mary Helen Vorillon Services des Marques - France


Inscription le 1 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272880 - Publication au BOPI 1999-02-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-48

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Huile d'olive