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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.A.N.E.A.P
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C. CASTEL ET FILS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C. CASTEL ET FILS
S.A.N.E.A.P. Société anonyme

Numéro de dépôt :
1479183
Date de dépôt :
21/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/07/2008

Présentation de la marque C. CASTEL ET FILS

Déposée le 21 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) S.A.N.E.A.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C. CASTEL ET FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.N.E.A.P domicilié(e) 25, 2ème Avenue, Zone Industrielle, 13127 VITROLLES (dossier no 2122118) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Département Juridique Concurrence domicilié(e) (dossier no 2122118) - France.

La marque C. CASTEL ET FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1479183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C. CASTEL ET FILS est expirée depuis le 21 juillet 2008.

S.A.N.E.A.P a également déposé les autres marques suivantes : PERVENCHE , J.B. MURATORIO & FILS , ALESA , LA FLEUR D'OLIVIER , FLEUR D'AROMATES , FLEUR DE RAISIN , PUGET , LA MORA , PLANOIX , SOBEAL


S.A.N.E.A.P. Société anonyme - 25, 2ème Avenue, Zone Industrielle, 13127 VITROLLES (dossier no 2122118) - France


Mary Helen Vorillon Département Juridique Concurrence - (dossier no 2122118) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 1998 n°2122118 - Publication au BOPI 1998-07-21

Inscription le 18 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°445570 - Publication au BOPI 2006-12-18

Inscription le 18 décembre 2006 - Changement de dénomination n°445569 - Publication au BOPI 2006-12-18

Inscription le 1 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272880 - Publication au BOPI 1999-02-01

Inscription le 18 décembre 2006 - Changement de dénomination n°445568 - Publication au BOPI 2006-12-18

Inscription le 24 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67911 - Publication au BOPI 1992-09-24

Huiles comestibles.