S.A.N.E.A.P. Société anonyme SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC, SC GALEC Société anonyme coopérative à capital variable
Numéro de dépôt :
1486313
Date de dépôt :
01/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/09/2008
Présentation de la marque ALESA
Déposée le 1 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) S.A.N.E.A.P et la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ALESA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) S.A.N.E.A.P domicilié(e) 25, 2ème Avenue, Zone Industrielle, 13127 VITROLLES (dossier no 2124009) - France et la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC domicilié(e) 52, rue Camille Desmoulins, 92451 ISSY LES MOULINEAUX CEDEX (dossier no 2124712) - France et immatriculée sous le numéro RCS 6 .
La marque ALESA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1486313.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A.N.E.A.P. Société anonyme - 25, 2ème Avenue, Zone Industrielle, 13127 VITROLLES (dossier no 2124009) - France
SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC, SC GALEC Société anonyme coopérative à capital variable - 52, rue Camille Desmoulins, 92451 ISSY LES MOULINEAUX CEDEX (dossier no 2124712) - France - SIREN 6
Renouvellement sans limitation le 27 août 1998 n°2124009 - Publication au BOPI 1998-08-27
Renouvellement avec limitation le 27 août 1998 n°2124712 - Publication au BOPI 1998-08-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-07
Inscription le 6 janvier 2000 - Concession de licence n°292943 - Publication au BOPI 2000-01-06
Inscription le 21 septembre 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°262375 - Publication au BOPI 1998-09-21
Inscription le 24 avril 1992 - Transmission de propriété n°62592 - Publication au BOPI 1992-04-24
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs;lait et autres produits laitiers; margarine et graisses alimentaires, huiles comestibles, conserves, pickles.; Margarine, huiles et graisses comestibles.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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