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Marques déposées par la société S.A MINOTERIES DU CHÂTEAU : ETS VALLÉE
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LA TRESORETTE UN TRESOR DE BAGUETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TRESORETTE UN TRESOR DE BAGUETTE
S.A MINOTERIES DU CHÂTEAU : ETS VALLÉE

Numéro de dépôt :
3049056
Date de dépôt :
28/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/08/2010
LA TRESORETTE UN TRESOR DE BAGUETTE de S.A MINOTERIES DU CHÂTEAU : ETS VALLÉE

Présentation de la marque LA TRESORETTE UN TRESOR DE BAGUETTE

Déposée le 28 août 2000 par la société S.A MINOTERIES DU CHÂTEAU : ETS VALLÉE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA TRESORETTE UN TRESOR DE BAGUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-40 du 6 octobre 2000.

Le déposant est la société S.A MINOTERIES DU CHÂTEAU : ETS VALLÉE domicilié(e) LE MOULIN DU CHÂTEAU, 53500 ERNÉE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 366 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GL PARTENAIRE - France.

La marque LA TRESORETTE UN TRESOR DE BAGUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3049056.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TRESORETTE UN TRESOR DE BAGUETTE est expirée depuis le 28 août 2010.


S.A MINOTERIES DU CHÂTEAU : ETS VALLÉE - LE MOULIN DU CHÂTEAU, 53500 ERNÉE - France - SIREN 322366303


GL PARTENAIRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-05

Publication - Publication le 6 oct. 2000 au BOPI 2000-40

baguette.