Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société S.A Marcel SAUTEJEAU
/
JEAN BEAUQUIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JEAN BEAUQUIN
S.A Marcel SAUTEJEAU

Numéro de dépôt :
1298955
Date de dépôt :
12/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2015
JEAN BEAUQUIN de S.A Marcel SAUTEJEAU

Présentation de la marque JEAN BEAUQUIN

Déposée le 12 février 1985 par la société S.A Marcel SAUTEJEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN BEAUQUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société S.A Marcel SAUTEJEAU domicilié(e) Domaine de l'Hyvernière,44330 LA CHAPELLE-HEULIN (dossier no 2285007) - 44330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 871 801 924 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Marcel SAUTEJEAU domicilié(e) Domaine de l'Hyvernière,44330 LE PALLET (dossier no 2285007) - 44330 - France.

La marque JEAN BEAUQUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JEAN BEAUQUIN est expirée depuis le 12 février 2015.

S.A Marcel SAUTEJEAU a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DES BOURGUIGNONS


S.A Marcel SAUTEJEAU - Domaine de l'Hyvernière,44330 LA CHAPELLE-HEULIN (dossier no 2285007) - 44330 - France - SIREN 871801924


S.A. Marcel SAUTEJEAU - Domaine de l'Hyvernière,44330 LE PALLET (dossier no 2285007) - 44330 - France


Renouvellement sans limitation le 29 mars 2005 n°2285007 - Publication au BOPI 2005-03-29

Renouvellement sans limitation n°2042455 - Publication au BOPI 1996-36

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-29

Inscription le 12 septembre 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°55988 - Publication au BOPI 1991-09-12

Inscription le 14 octobre 2010 - Concession de licence n°537707 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-10-14

Vins.