Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MECAMOUSSE
S.A MALITANDRE FINANCES S.A

Numéro de dépôt :
96622829
Date de dépôt :
23/04/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/04/2006

Présentation de la marque MECAMOUSSE

Déposée le 23 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) S.A MALITANDRE FINANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MECAMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A MALITANDRE FINANCES domicilié(e) 79380 SAINT ANDRE SUR SEVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 626 720 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MALITANDRE FINANCES S.A - France.

La marque MECAMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MECAMOUSSE est expirée depuis le 23 avril 2006.


S.A MALITANDRE FINANCES S.A - 79380 SAINT ANDRE SUR SEVRE - France - SIREN 626720106


MALITANDRE FINANCES S.A - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-02

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Jeux, jouets. Articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) Education et divertissements Tissus.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.