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Marques déposées par la société S.A MAISON FRANCOIS PAQUET VINS FINS
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" LE CAQUILLON "
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" LE CAQUILLON "
S.A MAISON FRANCOIS PAQUET VINS FINS

Numéro de dépôt :
96611718
Date de dépôt :
16/02/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/02/2006

Présentation de la marque " LE CAQUILLON "

Déposée le 16 février 1996 par la société S.A MAISON FRANCOIS PAQUET VINS FINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « " LE CAQUILLON " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la société S.A MAISON FRANCOIS PAQUET VINS FINS domicilié(e) BP 1 LE TREVE, 69460 LE PERREON - France et immatriculée sous le numéro RCS 673 780 193 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. MAISON FRANCOIS PAQUET VINS FINS - France.

La marque " LE CAQUILLON " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " LE CAQUILLON " est expirée depuis le 16 février 2006.


S.A MAISON FRANCOIS PAQUET VINS FINS - BP 1 LE TREVE, 69460 LE PERREON - France - SIREN 673780193


S.A. MAISON FRANCOIS PAQUET VINS FINS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-51

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31

Inscription le 19 novembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°381877 - Publication au BOPI 2003-11-19

Inscription le 12 juillet 2005 - Changement d'adresse n°415218 - Publication au BOPI 2005-07-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Récipient d'emballages en matières plastiques pour vins français