Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société S.A MAILLE DU PEVELE
/
CHAUSSETTES ORTELIS MADE IN FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAUSSETTES ORTELIS MADE IN FRANCE
S.A MAILLE DU PEVELE

Numéro de dépôt :
3078208
Date de dépôt :
19/01/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/01/2011
CHAUSSETTES ORTELIS MADE IN FRANCE de S.A MAILLE DU PEVELE

Présentation de la marque CHAUSSETTES ORTELIS MADE IN FRANCE

Déposée le 19 janvier 2001 par la société S.A MAILLE DU PEVELE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAUSSETTES ORTELIS MADE IN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.

Le déposant est la société S.A MAILLE DU PEVELE domicilié(e) Z.A Les Marlières, 59710 AVELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 623 565 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Civile Cabinet Ecrepont - France.

La marque CHAUSSETTES ORTELIS MADE IN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3078208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUSSETTES ORTELIS MADE IN FRANCE est expirée depuis le 19 janvier 2011.


S.A MAILLE DU PEVELE - Z.A Les Marlières, 59710 AVELIN - France - SIREN 352623565


Société Civile Cabinet Ecrepont - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-26

Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09

Articles chaussants et bonneterie.