Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VERGERS BRAYON
s.a MAEYAERT

Numéro de dépôt :
94534628
Date de dépôt :
26/08/1994
Lieu de dépôt :
BEAUVAIS

Présentation de la marque VERGERS BRAYON

Déposée le 26 août 1994 par s.a MAEYAERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUVAIS), la marque française « VERGERS BRAYON »

Le déposant est s.a MAEYAERT, domicilié(e) 13, rue de la gare, 60112 MILLY SUR THERAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. MAEYAERT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 33


s.a MAEYAERT - 13, rue de la gare, 60112 MILLY SUR THERAIN - France


S.A. MAEYAERT - France


Inscription le 9 avril 2001 - Rejet total n°320278 - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 2001-04-09

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Cidre Poire Apéritif pomme Apéritif poire Jus de pommes Nectar de rhubarbe Cocktail

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.