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Marques déposées par S.A.M.V
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CBM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CBM
S.A.M.V.

Numéro de dépôt :
938700
Date de dépôt :
03/11/1975
Lieu de dépôt :
Mans

Présentation de la marque CBM

Déposée le 3 novembre 1975 par S.A.M.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Mans), la marque française « CBM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.A.M.V. domicilié(e) (soc. an.), 66, avenue Olivier-Heuze, Le Mans. - France.

La marque CBM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 938700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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S.A.M.V a également déposé les autres marques suivantes : CBM CAR ET BUS LE MANS


S.A.M.V. - (soc. an.), 66, avenue Olivier-Heuze, Le Mans. - France


Inscription - Gage constitué n°99578 - Publication au BOPI 1976-488

Véhicules;appareils de locomotion par terre;autocars;autobus.