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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.A.M. PROMEDICAL
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AUTOPLASME
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AUTOPLASME
S.A.M. PROMEDICAL, Société Anonyme Monégasque

Numéro de dépôt :
1553413
Date de dépôt :
03/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/2029

Présentation de la marque AUTOPLASME

Déposée le 3 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) S.A.M. PROMEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUTOPLASME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.M. PROMEDICAL domicilié(e) Immeuble “ Le Triton ”, 5, rue du Gabian - 98000 - MONACO - Monaco.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme SCHIES Marie-Clotilde domicilié(e) 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque AUTOPLASME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AUTOPLASME arrivera à expiration en date du 3 octobre 2029.

S.A.M. PROMEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : FONLIPOL , VIBTIL , BOLINAN , RIGOLLOT


S.A.M. PROMEDICAL, Société Anonyme Monégasque - Immeuble “ Le Triton ”, 5, rue du Gabian - 98000 - MONACO - Monaco


CABINET HAUTIER, Mme SCHIES Marie-Clotilde - 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Inscription le 3 octobre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°56670 - Publication au BOPI 1991-10-03

Renouvellement sans limitation le 23 août 1999 n°2151342 - Publication au BOPI 1999-08-23

Inscription le 6 février 2006 - Transmission totale de propriété n°427671 - Publication au BOPI 2006-02-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11

Inscription le 12 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452218 - Publication au BOPI 2007-04-12

Inscription le 3 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°486878 - Publication au BOPI 2008-12-03

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2009 n°2418195 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-16

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2019 n°2725008 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-09-09

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