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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.A.M.E.P
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POMARE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POMARE
S.A.M.E.P. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97691151
Date de dépôt :
05/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2007

Présentation de la marque POMARE

Déposée le 5 août 1997 par la Société Anonyme (SA) S.A.M.E.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POMARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-38 du 19 septembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.M.E.P domicilié(e) 1, Rue du Bief, 25500 MORTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 820 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.M.E.P. - France.

La marque POMARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97691151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMARE est expirée depuis le 5 août 2007.

S.A.M.E.P a également déposé les autres marques suivantes : EP PEQUIGNET " SI LE TEMPS NOUS APPARTENAIT " , ATTELAGE , PEQUIGNET , ETRIER , (Marque figurative) , (Marque figurative) , EQUUS , EP PEQUIGNET 2000 LIMITED EDITION MOOREA MILLENIUM , MIC 2000 , PEQUIGNET


S.A.M.E.P. (Société Anonyme) - 1, Rue du Bief, 25500 MORTEAU - France - SIREN 732820196


S.A.M.E.P. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-04

Publication - Publication le 19 sept. 1997 au BOPI 1997-38

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) non compris dans d'autres classes à savoir joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques