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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.A.M.E.P
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PEQUIGNET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEQUIGNET
S.A.M.E.P. (S.A.)

Numéro de dépôt :
96613380
Date de dépôt :
26/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2006

Présentation de la marque PEQUIGNET

Déposée le 26 février 1996 par la Société Anonyme (SA) S.A.M.E.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEQUIGNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.M.E.P domicilié(e) 1, Rue du Bief, 25503 MORTEAU Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 820 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.M.E.P. (S.A.) - France.

La marque PEQUIGNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613380.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEQUIGNET est expirée depuis le 26 février 2006.

S.A.M.E.P a également déposé les autres marques suivantes : EP PEQUIGNET " SI LE TEMPS NOUS APPARTENAIT " , ATTELAGE , PEQUIGNET , ETRIER , (Marque figurative) , (Marque figurative) , EQUUS , EP PEQUIGNET 2000 LIMITED EDITION MOOREA MILLENIUM , MIC 2000 , PEQUIGNET


S.A.M.E.P. (S.A.) - 1, Rue du Bief, 25503 MORTEAU Cedex - France - SIREN 732820196


S.A.M.E.P. (S.A.) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Joaillerie, Bijouterie et pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques en métaux précieux ou en métaux non précieux