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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.A.M.E.P
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
S.A.M.E.P. (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
99800155
Date de dépôt :
21/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) S.A.M.E.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.M.E.P domicilié(e) 1, Rue du Bief, 25500 MORTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 820 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.M.E.P. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800155.

C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 juin 2009.

S.A.M.E.P a également déposé les autres marques suivantes : EP PEQUIGNET " SI LE TEMPS NOUS APPARTENAIT " , ATTELAGE , PEQUIGNET , ETRIER , (Marque figurative) , EQUUS , EP PEQUIGNET 2000 LIMITED EDITION MOOREA MILLENIUM , MIC 2000 , PEQUIGNET , (Marque figurative)


S.A.M.E.P. (Société anonyme) - 1, Rue du Bief, 25500 MORTEAU - France - SIREN 732820196


S.A.M.E.P. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Métaux précieux et leurs alliages, pierres précieuses, horlogeries et instruments chronométriques.