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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.A.M.E.P
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
S.A.M.E.P. (S.A.)

Numéro de dépôt :
96628441
Date de dépôt :
03/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2006

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) S.A.M.E.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.M.E.P domicilié(e) 1, rue du Bief, 25503 MORTEAU Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 820 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.M.E.P. (S.A.) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628441.

C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 juin 2006.

S.A.M.E.P a également déposé les autres marques suivantes : EP PEQUIGNET " SI LE TEMPS NOUS APPARTENAIT " , ATTELAGE , PEQUIGNET , ETRIER , (Marque figurative) , EQUUS , EP PEQUIGNET 2000 LIMITED EDITION MOOREA MILLENIUM , MIC 2000 , PEQUIGNET , (Marque figurative)


S.A.M.E.P. (S.A.) - 1, rue du Bief, 25503 MORTEAU Cedex - France - SIREN 732820196


S.A.M.E.P. (S.A.) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Joaillerie, bijouterie et pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques en métaux précieux ou en métaux non précieux