Déposée le 22 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) S.A.M.E.P
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON),
la marque française « HABIT ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.M.E.P domicilié(e) 1,Rue du BIEF, 25500 MORTEAU (dossier no 2072466) - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 820 196 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A.M.E.P. S.A. domicilié(e) (dossier no 2072466) - France.
La marque HABIT ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659533.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A.M.E.P. S.A. - 1,Rue du BIEF, 25500 MORTEAU (dossier no 2072466) - France - SIREN 732820196
S.A.M.E.P. S.A. - (dossier no 2072466) - France
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 1996 n°2072466 - Publication au BOPI 1996-07-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41
Inscription le 25 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°66686 - Publication au BOPI 1992-08-25
Lunettes Optique, Joaillerie, Bijouterie, Horlogerie, Cuir et imitations du cuir, Bagages, Chaussures, Chapellerie
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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