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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.A.M.E.P
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ETRIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETRIER
S.A.M.E.P. (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
98727536
Date de dépôt :
02/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2008

Présentation de la marque ETRIER

Déposée le 2 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) S.A.M.E.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETRIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-20 du 15 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.M.E.P domicilié(e) 1, Rue du Bief, 25500 MORTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 820 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.M.E.P. - France.

La marque ETRIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98727536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETRIER est expirée depuis le 2 avril 2008.

S.A.M.E.P a également déposé les autres marques suivantes : EP PEQUIGNET " SI LE TEMPS NOUS APPARTENAIT " , ATTELAGE , PEQUIGNET , (Marque figurative) , (Marque figurative) , EQUUS , EP PEQUIGNET 2000 LIMITED EDITION MOOREA MILLENIUM , MIC 2000 , PEQUIGNET , (Marque figurative)


S.A.M.E.P. (Société anonyme) - 1, Rue du Bief, 25500 MORTEAU - France - SIREN 732820196


S.A.M.E.P. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes à savoir: joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.