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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.A.M.E.P
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EQUUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EQUUS
S.A.M.E.P. SA

Numéro de dépôt :
1404638
Date de dépôt :
09/04/1987
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
09/04/2007

Présentation de la marque EQUUS

Déposée le 9 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) S.A.M.E.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « EQUUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.M.E.P domicilié(e) 1, Rue du Bief, 25500 MORTEAU (dossier no 2077533) - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 820 196 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A.M.E.P. SA domicilié(e) (dossier no 2077533) - France.

La marque EQUUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EQUUS est expirée depuis le 9 avril 2007.

S.A.M.E.P a également déposé les autres marques suivantes : EP PEQUIGNET " SI LE TEMPS NOUS APPARTENAIT " , ATTELAGE , PEQUIGNET , ETRIER , (Marque figurative) , (Marque figurative) , EP PEQUIGNET 2000 LIMITED EDITION MOOREA MILLENIUM , MIC 2000 , PEQUIGNET , (Marque figurative)


S.A.M.E.P. SA - 1, Rue du Bief, 25500 MORTEAU (dossier no 2077533) - France - SIREN 732820196


S.A.M.E.P. SA - (dossier no 2077533) - France


Renouvellement sans limitation le 21 octobre 1996 n°2077533 - Publication au BOPI 1996-10-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Inscription le 3 octobre 1996 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°206872 - Publication au BOPI 1996-10-03

Inscription le 25 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°66686 - Publication au BOPI 1992-08-25

Joaillerie, Bijouterie, Horlogerie.