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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.A.M.E.P
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EMILE PEQUIGNET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EMILE PEQUIGNET
S.A.M.E.P. S.A.

Numéro de dépôt :
1387850
Date de dépôt :
13/12/1986
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
13/12/2006

Présentation de la marque EMILE PEQUIGNET

Déposée le 13 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) S.A.M.E.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « EMILE PEQUIGNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.M.E.P domicilié(e) 1, Rue du BIEF, 25500 MORTEAU (dossier no 2072465) - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 820 196 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A.M.E.P. S.A. domicilié(e) (dossier no 2072465) - France.

La marque EMILE PEQUIGNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EMILE PEQUIGNET est expirée depuis le 13 décembre 2006.

S.A.M.E.P a également déposé les autres marques suivantes : EP PEQUIGNET " SI LE TEMPS NOUS APPARTENAIT " , ATTELAGE , PEQUIGNET , ETRIER , (Marque figurative) , (Marque figurative) , EQUUS , EP PEQUIGNET 2000 LIMITED EDITION MOOREA MILLENIUM , MIC 2000 , PEQUIGNET


S.A.M.E.P. S.A. - 1, Rue du BIEF, 25500 MORTEAU (dossier no 2072465) - France - SIREN 732820196


S.A.M.E.P. S.A. - (dossier no 2072465) - France


Renouvellement sans limitation le 11 juillet 1996 n°2072465 - Publication au BOPI 1996-07-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24

Inscription le 25 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°66686 - Publication au BOPI 1992-08-25

Vêtements, Chaussures, Chapellerie.