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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.A.M.E.P
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ATTELAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATTELAGE
S.A.M.E.P. (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
97703876
Date de dépôt :
06/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2007

Présentation de la marque ATTELAGE

Déposée le 6 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) S.A.M.E.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATTELAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-51 du 19 décembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.M.E.P domicilié(e) 1, Rue du Bief, 25500 MORTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 820 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.M.E.P. - France.

La marque ATTELAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97703876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATTELAGE est expirée depuis le 6 novembre 2007.

S.A.M.E.P a également déposé les autres marques suivantes : EP PEQUIGNET " SI LE TEMPS NOUS APPARTENAIT " , PEQUIGNET , ETRIER , (Marque figurative) , (Marque figurative) , EQUUS , EP PEQUIGNET 2000 LIMITED EDITION MOOREA MILLENIUM , MIC 2000 , PEQUIGNET , (Marque figurative)


S.A.M.E.P. (Société anonyme) - 1, Rue du Bief, 25500 MORTEAU - France - SIREN 732820196


S.A.M.E.P. - France


Inscription le 17 juillet 1998 - Retrait partiel n°258116 - Publication au BOPI 1998-07-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-52

Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.