Déposée le 6 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) S.A.M.E.P
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 25 ANS EMILE PEQUIGNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-51 du 19 décembre 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.M.E.P domicilié(e) 1, Rue du Bief, 25500 MORTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 820 196 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.M.E.P. - France.
La marque 25 ANS EMILE PEQUIGNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97703875.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A.M.E.P. (Société anonyme) - 1, Rue du Bief, 25500 MORTEAU - France - SIREN 732820196
S.A.M.E.P. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-17
Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51
Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser ; savons ; parfumeries, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes à savoir: joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières (cuir et imitation du cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir: portefeuille, porte-monnaie non en métaux précieux, sac à main, sellerie. Peaux d'animaux, malles et valises, parasols, cannes et fouets.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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