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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.A.M.E.P. - JEAN de BONNOT
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JEAN DE BONNOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN DE BONNOT
S.A.M.E.P. - JEAN de BONNOT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1205169
Date de dépôt :
28/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/1992

Présentation de la marque JEAN DE BONNOT

Déposée le 28 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) S.A.M.E.P. - JEAN de BONNOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN DE BONNOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.M.E.P. - JEAN de BONNOT domicilié(e) 7 Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque JEAN DE BONNOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN DE BONNOT est expirée depuis le 28 mai 1992.


S.A.M.E.P. - JEAN de BONNOT (S.A.) - 7 Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-41

Imprimés, périodiques, livres.