Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTU PHYTO
s.a.m. ALPEN EDITIONS Gildo Pastor Center

Numéro de dépôt :
3249116
Date de dépôt :
03/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
03/10/2013
ACTU PHYTO de s.a.m. ALPEN EDITIONS Gildo Pastor Center

Présentation de la marque ACTU PHYTO

Déposée le 3 octobre 2003 par s.a.m. ALPEN EDITIONS Gildo Pastor Center auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « ACTU PHYTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est s.a.m. ALPEN EDITIONS Gildo Pastor Center domicilié(e) 7 rue du Gabian MC 98000 MONACO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître André DEUR Avocat associé Association d'avocats inter barreaux E-W-D domicilié(e) 2 boulevard Dubouchage,06045 NICE CEDEX 1 - 06045 - France.

La marque ACTU PHYTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTU PHYTO est expirée depuis le 3 octobre 2013.


s.a.m. ALPEN EDITIONS Gildo Pastor Center - 7 rue du Gabian MC 98000 MONACO - France


Maître André DEUR Avocat associé Association d'avocats inter barreaux E-W-D - 2 boulevard Dubouchage,06045 NICE CEDEX 1 - 06045 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Magazine d'information, dépliants, plans, guides, revues périodiques, journaux, livres, prospectus, photographies, affiches, brochures, carnets, catalogues, annuaires, albums, calendriers, formulaires, imprimés, matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Publicités, éditions, relations publiques, organisation d'expositions à buts commerciaux, promotionnels ou de publicité, conseils, informations ou renseignements économiques et d'affaires, reproduction de documents. Services de courriers électroniques et de diffusions (transmissions), d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale, services de communication entre terminaux d'ordinateurs, transmissions d'informations accessibles par code d'accès et contenues dans des bases de données informatiques ou télématiques, services de communication d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication nationale, internationale et mondiale, par câbles, par satellites, transmission d'informations par voie télématique, émissions et diffusions de programmes, par vidéogramme, phonogramme, radio, télévision par câble, voie hertzienne, satellite, transmissions et publications en ligne. éducation : formation, organisation et conduite de conférences, congrés, colloques, séminaires, symposiums, organisations d'expositions à but culturel ou éducatif, éditions de revues, de livres, productions de films sur vidéogrammes et cédéroms, prêts de livres, de vidéogrammes et de cédéroms.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.