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Marques déposées par la société S.A LE PALET SOLOGNOT
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BISCUITERIE de CHEVERNY
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

BISCUITERIE de CHEVERNY
S.A LE PALET SOLOGNOT

Numéro de dépôt :
3373070
Date de dépôt :
22/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
BISCUITERIE de CHEVERNY de S.A LE PALET SOLOGNOT

Présentation de la marque BISCUITERIE de CHEVERNY

Déposée le 22 juillet 2005 par la société S.A LE PALET SOLOGNOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BISCUITERIE de CHEVERNY »

Le déposant est la société S.A LE PALET SOLOGNOT domicilié(e) 30 bis Rue de Chambort,41250 MASLIVES - 41250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 403 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A le PALET SOLOGNOT domicilié(e) 30 bis Rue de Chambord,41250 MASLIVES - 41250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque BISCUITERIE de CHEVERNY est expirée depuis le 22 juillet 2015.

S.A LE PALET SOLOGNOT a également déposé les autres marques suivantes : BISCUITERIE de BLOIS , LES DÉLICES DE CHAMBORD


S.A LE PALET SOLOGNOT - 30 bis Rue de Chambort,41250 MASLIVES - 41250 - France - SIREN 353403249


S.A le PALET SOLOGNOT - 30 bis Rue de Chambord,41250 MASLIVES - 41250 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Inscription le 4 avril 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°622475 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-04

Inscription le 15 octobre 2015 - Renonciation totale n°656269 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-10-15

Spécialités biscuitières fines : produits confisiers natures et aromatisés, bonbons, caramels, chocolats palets, galettes.