Marque enregistrée - Marque en non vigueur
D 13 EXKI
Numéro de dépôt :
944991
Date de dépôt :
20/01/1976
Lieu de dépôt :
Brest
Présentation de la marque D 13 EXKI
Déposée le 20 janvier 1976 par S.A Le Floch Sarb auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Brest), la marque française « D 13 EXKI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque D 13 EXKI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 944991.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque D 13 EXKI est expirée depuis le 20 janvier 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-498