Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUB INTERNATIONAL
S.A.L.V.A.S. STUDIO ATTREZZATURE LAVORAZIONI VARI ARTICOLI SPORTIVI S.p.A. (société de droit italien)

Numéro de dépôt :
1600303
Date de dépôt :
03/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2000
SUB INTERNATIONAL de S.A.L.V.A.S. STUDIO ATTREZZATURE LAVORAZIONI VARI ARTICOLI SPORTIVI S.p.A. (société de droit italien

Présentation de la marque SUB INTERNATIONAL

Déposée le 3 juillet 1990 par S.A.L.V.A.S. STUDIO ATTREZZATURE LAVORAZIONI VARI ARTICOLI SPORTIVI S.p.A. (société de droit italien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUB INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.A.L.V.A.S. STUDIO ATTREZZATURE LAVORAZIONI VARI ARTICOLI SPORTIVI S.p.A. (société de droit italien), domicilié(e) 2 Via San Damiano 15053 CASTELNUOVO SCRIVIA, Province of Alessandria ITALIE - Italie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque SUB INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600303.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 09 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUB INTERNATIONAL est expirée depuis le 3 juillet 2000.


S.A.L.V.A.S. STUDIO ATTREZZATURE LAVORAZIONI VARI ARTICOLI SPORTIVI S.p.A. (société de droit italien) - 2 Via San Damiano 15053 CASTELNUOVO SCRIVIA, Province of Alessandria ITALIE - Italie


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Couteaux, outils et instruments à main actionnés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches, rasoirs.Lunettes, masques de protection, respirateurs;appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de sauvetage et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].