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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.A.L.S
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"LA TORTUGA"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LA TORTUGA"
S.A.L.S. SARL

Numéro de dépôt :
3151785
Date de dépôt :
28/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2012
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Présentation de la marque "LA TORTUGA"

Déposée le 28 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.A.L.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "LA TORTUGA" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.A.L.S domicilié(e) B.P. 24 AVENUE DU MARECHAL FOCH,34800 CLERMONT L'HERAULT - 34800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 895 420 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude SALASC domicilié(e) 5 Avenue du Maréchal Foch,34800 CLERMONT L'HERAULT - 34800 - France.

La marque "LA TORTUGA" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LA TORTUGA" est expirée depuis le 28 février 2012.

S.A.L.S a également déposé les autres marques suivantes : Cuvée Antonin COSTIERES DE NIMES , Storikland Le Pays des Cigognes , Storikland Le Pays des Cigognes RIESLING APPELLATION ALSACE CONTRÔLÉE


S.A.L.S. SARL - B.P. 24 AVENUE DU MARECHAL FOCH,34800 CLERMONT L'HERAULT - 34800 - France - SIREN 895420032


Monsieur Jean-Claude SALASC - 5 Avenue du Maréchal Foch,34800 CLERMONT L'HERAULT - 34800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Inscription le 4 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°552736 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04

Inscription le 31 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568547 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31

Bouteille