Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

KRIS'BERN
(S.A.) L.K.B. International

Numéro de dépôt :
99790463
Date de dépôt :
28/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque KRIS'BERN

Déposée le 28 avril 1999 par la société S.A.) L.K.B. International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KRIS'BERN »

Le déposant est la société S.A.) L.K.B. International domicilié(e) 34 à 40, avenue Jean Mermoz, 93120 LA COURNEUVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 841 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PATRICIA MAHÉ de la STÉ SVP - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31


(S.A.) L.K.B. International - 34 à 40, avenue Jean Mermoz, 93120 LA COURNEUVE - France - SIREN 331841692


Mme PATRICIA MAHÉ de la STÉ SVP - France


Inscription le 24 septembre 2002 - Rejet total n°355028 - Publication au BOPI 2002-09-24

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Viande, poisson, volaille et gibiers, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Conserves. Pickles. Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pains, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences). Animaux vivants. Fruits et légumes frais, plantes vivantes et fleurs naturelles. Substances alimentaires pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.