Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

OSIRIS, JEANNE ARTHES
S.A JEANNE ARTHES

Numéro de dépôt :
95593848
Date de dépôt :
18/10/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque OSIRIS, JEANNE ARTHES

Déposée le 18 octobre 1995 par la société S.A JEANNE ARTHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OSIRIS, JEANNE ARTHES »

Le déposant est la société S.A JEANNE ARTHES domicilié(e) BP 6 Parc Industriel des Bois de Grasse, 06331 GRASSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 873 182 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A JEANNE ARTHES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque OSIRIS, JEANNE ARTHES est expirée depuis le 18 octobre 2005.


S.A JEANNE ARTHES - BP 6 Parc Industriel des Bois de Grasse, 06331 GRASSE CEDEX - France - SIREN 315873182


S.A JEANNE ARTHES - France


Inscription le 8 octobre 1996 - Renonciation totale n°207366 - Publication au BOPI 1996-10-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

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