Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAMBON "CROSSE" D'ALAIN BOGART
S.A JAMBON DU LIEVINOIS

Numéro de dépôt :
93480128
Date de dépôt :
06/08/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/08/2003

Présentation de la marque JAMBON "CROSSE" D'ALAIN BOGART

Déposée le 6 août 1993 par la société S.A JAMBON DU LIEVINOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JAMBON "CROSSE" D'ALAIN BOGART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-38 du 24 septembre 1993.

Le déposant est la société S.A JAMBON DU LIEVINOIS domicilié(e) Z.I. Rue François Jacob, 62800 LIEVIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 643 244 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BOGAERT Alain S.A. JAMBON DU LIEVINOIS - France.

La marque JAMBON "CROSSE" D'ALAIN BOGART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480128.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAMBON "CROSSE" D'ALAIN BOGART est expirée depuis le 6 août 2003.


S.A JAMBON DU LIEVINOIS - Z.I. Rue François Jacob, 62800 LIEVIN - France - SIREN 342643244


Monsieur BOGAERT Alain S.A. JAMBON DU LIEVINOIS - France


Inscription le 12 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312685 - Publication au BOPI 2000-12-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-04

Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38

Jambon cuit