Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O POLYTEXA
S.A.I.T. S.A.

Numéro de dépôt :
94515123
Date de dépôt :
05/04/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/04/2004

Présentation de la marque O POLYTEXA

Déposée le 5 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) S.A.I.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « O POLYTEXA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.I.T domicilié(e) Chemin du Moulin, 42480 LA FOUILLOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque O POLYTEXA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O POLYTEXA est expirée depuis le 5 avril 2004.


S.A.I.T. S.A. - Chemin du Moulin, 42480 LA FOUILLOUSE - France


CABINET LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Un fil 100 % POLYESTER